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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOMMESSINSociété par actions simplifiée
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BEAUJOLAIS -PROPRIETE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEAUJOLAIS -PROPRIETE
MOMMESSIN SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1387371
Date de dépôt :
27/11/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2014
BEAUJOLAIS -PROPRIETE de MOMMESSINSociété par actions simplifiée

Présentation de la marque BEAUJOLAIS -PROPRIETE

Déposée le 27 novembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOMMESSINSociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BEAUJOLAIS -PROPRIETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOMMESSINSociété par actions simplifiée domicilié(e) Le Pont des Samsons,69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS (dossier no 2272137) - 69430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 541 411 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2272137) - 69006 - France.

La marque BEAUJOLAIS -PROPRIETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BEAUJOLAIS -PROPRIETE est expirée depuis le 27 novembre 2014.

MOMMESSINSociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : MÉROVÉE , LES MARTELINES , SAMSONS TRADITION , LE PICHET MOMMESSIN , LES ALMANYS , LE PICHET DE BEAUJOLAIS , FRANCOIS DE PORTET


MOMMESSIN SAS Société par actions simplifiée - Le Pont des Samsons,69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS (dossier no 2272137) - 69430 - France - SIREN 410541411


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2272137) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2040798 - Publication au BOPI 1995-01

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2004 n°2272137 - Publication au BOPI 2004-09-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Inscription le 20 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420897 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°248538 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 26 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239310 - Publication au BOPI 1997-06-26

Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°406112 - Publication au BOPI 2005-01-19

Inscription le 20 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420896 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°179933 - Publication au BOPI 1995-01-09

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Des vins rouges, blancs ou rosés.